OUVRAGES
Les actes des colloques sont publiés dans la collection du Centre par la Société de législation comparée, agissant en qualité d’éditeur ; Le Centre publie également des ouvrages, en collaboration avec d’autres organismes à leur demande :
Études de droit japonais : vol. 1
Cet ouvrage rassemble des études d’éminents juristes japonais francophones, afin de permettre aux juristes français de mieux connaître certains aspects du droit japonaisL. Elles concernent le droit constitutionnel, les institutions judiciaires, le droit des contrats, le droit du travail et la conception générale de la pensée juridique et de l’avolution du droit au Japon, par T. Awaji, S. Dando, T. Fukase, Y. Higuchi, E. Hoshino, M. Ishimoto, M. Kaneko, I. Kitamura, S. Kondo, N. Koyama, Y. Nakamura, Y. Noda, T. Taniguchi, T. Yamaguchi, 1989, Réimpression 1996, 448 pages, ISBN 2-908199-00-2 ; 38,10€
Études de droit japonais : vol. 2
Dans la suite du volume 1, un volume 2 traite d’autres aspects du droit japonais : Le droit au Japon, le droit des personnes, le droit des biens, le droit des obligations, par T. Awaji, A. Bellenger, S. Harada, I. Kitamura, M. Kobayakawa, S. Kubo, T. Nomura, A. Omura, N. Segawa, K. Shihabara, I. Takizawa, T. Rtakizawa, A. Yamanome, M. Yokoyama, K. Yoshida,1999, 240 pages, ISBN 2-908199-15-7, 27,50€
Le droit nucléaire : du XXe au XXIe siècle, “ Nuclear Inter Jura 97 ”
Colloque de l’Association internationale du droit nucléaire organisé à Tours du 14 au 19 septembre 1997, cet ouvrage reproduit les interventions présentées par des spécialistes de plus de 20 pays sur les thèmes suivants: autorisation et déclassement, protection radiologique, commerce nucléaire international, radioéléments, responsabilité et assurance, gestion des déchets radioactifs, 1998, 583 pages, ISBN 2-908199-10-6, 59,50€
L’enseignement du droit national aux étudiants étrangers
extrait de la Revue internationale de droit comparé n° 1-1993, 1993, 96 pages, ISBN 2-908199-04-1
Collection du Centre français de droit comparé
Volume 1 : L’entreprise et le droit comparé
Cet ouvrage réunit les différentes interventions présentées lors du colloque annuel du Centre français de droit comparé, organisé en collaboration avec l'Association française des juristes d'entreprise et le Centre de recherche du droit des affaires (CREDA) de la C.C.I. de Paris, sur "L'entreprise et le droit comparé", qui s'est tenu le 25 novembre 1994, ainsi que les débats qui ont suivi.
1995, ISBN 2-908199-06-8, 30,50 €
Volume 2 : Le droit comparé aujourd’hui et demain
Cet ouvrage regroupe les interventions présentées lors du colloque du Centre français de droit comparé qui s'est tenu le 1er décembre 1995 au Conseil d'Etat. Autour des thèmes de la formation en droit comparé et de l'information en droit comparé, des juristes, praticiens et universitaires, français et étrangers, échangent leur réflexions sur le présent et l'avenir du droit comparé.
1996, ISBN 2-908199-08-4, 12,20 €
Volume 3 : Actualités de la propriété dans les pays d’Europe centrale et orientale et en Chine
Réunissant des universitaires, des membres de grandes entreprises et de cabinets d’avocats, tant français qu’étrangers, cette réunion organisée le 6 décembre 1996, a permis de présenter l’évolution récente du concept de propriété dans les pays d’Europe centrale et orientale et en Chine.
1998, ISBN 2-908199-09-2, 12,20 €
Volume 4 : La présomption d’innocence en droit comparé
Actes du Colloque organisé par le Centre français de droit comparé et le ministère de la Justice le 16 janvier 1998. Ce thème, abordé sous deux aspects: La présomption d’innocence et la procédure pénale, le rôle des médias face à la présomption d’innocence, est traité par des magistrats, universitaires et journalistes.
1998, ISBN 2-908199-12-2, 12,20 €
Volume 5 : L’Europe des moyens de paiement à l’heure de l’euro et de l’internet
Corollaire du marché unique et de l’euro, le nouveau droit européen des moyens de paiement doit, à la fois, intégrer des systèmes nationaux disparates et fournir un cadre clair et équilibré aux nouveaux moyens de paiement de l’économie numérisée. L’Europe de ce début de millénaire accomplit un progrès au moins aussi décisif que le passage du métal au papier.
2000, ISBN 2-908199-17-3, 24,40 €
Volume 6 : Les médiateurs en France et à l’étranger
On a beaucoup disserté sur les médiations mais peu parlé des médiateurs et encore moins discuté avec eux. Qui sont-ils ? Que pensent-ils, en France, à l’étranger ? Faut-il à terme légiférer de part le monde ? Les experts, français et étrangers, se sont proposés de faire le point sur les évolutions en cours. ce volume contient les interventions présentées lors de la journée d’étude au Centre français du commerce extérieur le 17 novembre 2000.
2001, ISBN 2-908199-18-01, 14,50 €
Volume 7 : L’actualité du droit chinois des affaires
Cet ouvrage présente les actes du colloque du Centre français de droit comparé organisé à Paris le 14 novembre 2003. Le fil conducteur du colloque est celui du développement de la sécurité juridique et des évolutions récentes depuis l’entrée de la Chine dans l’OMC. Régimes des changes, sociétés à capitaux étrangers, fiscalité, protection des marques, importation des technologies, règlement des conflits sont quelques uns des thèmes abordés.
Juillet 2004, ISBN 2-908199-32-7, 25 €
Volume 8 : Les arbitres internationaux
Cet ouvrage, issu du colloque du Centre français de droit comparé du 4 février 2005, présente une analyse de ces différentes questions sur les arbitres internationaux par des spécialistes venant d’horizons différents.
Décembre 2005, ISBN 2-908199-41-6, 25 €
Volume 9 : La lutte internationale contre le blanchiment et le financement du terrorisme
Le colloque organisé par le Centre Français de Droit Comparé le 1er décembre 2006 a été consacré à l’analyse des principaux aspects de la stratégie de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme par des administrateurs du GAFI, de la Commission européenne, de TRACFIN, des magistrats, professeurs de droit, ainsi que des professionnels du droit et du chiffre d’Europe et des Etats-Unis.
Juin 2007, ISBN 978-2-908199-55-0 35€
Volume 10 : Les faillites internationales (Colloque du 30 novembre 2007),
Par un phénomène d’accroissement des flux de produits et de services, les activités économiques apparaissent aujourd’hui plus que jamais transfrontalières. En cas de défaillance des entreprises, actrices du commerce international, les effets se répercutent sans délai dans de nombreux pays. Le droit de la faillite internationale tente de suivre ce mouvement de globalisation, à travers l’adoption de différents instruments adaptés : le Règlement européen sur l’insolvabilité internationale, la loi-type de la Commission des Nations Unies pour le Commerce International (CNUDCI)... Un vent de réforme traverse le droit de la faillite internationale de l’Europe aux États-Unis, en passant par la Chine. Comment cette volonté de réforme a-t-elle été accueillie par différents tribunaux ? Comment la faillite des groupes de sociétés est-elle analysée et appréhendée par les juridictions ? Telles sont les questions principales qui ont conduit les intervenants à ce colloque à préconiser des solutions innovantes de nature à régler les conflits de juridictions dans la faillite internationale.
Juillet 2008, 241 p. I.S.B.N. 978-2-908199-64-2, 35€
Tous ces ouvrages ont été publiés par la Société de L égislation Comparée, 28, rue Saint-Guillaume, 75007 Paris. Pour toute commande s'adresser à Mme Luisa Bouchibi, tel: 33(0)1 44 39 86 23 ou par courriel: bouchibi@legiscompare.com
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